Parmi ces textes, lequel a été adopté sous Napoléon Ier ?

La bonne réponse est : Le Code civil des Français.

Le Code civil est promulgué le 21 mars 1804, sous Napoléon Bonaparte, quelques semaines avant qu’il soit proclamé empereur ; en 1807, il prend le nom de « Code Napoléon ». Il fixe des règles communes à tous sur la famille, la propriété et les contrats, et il reste la base du droit civil français.

• Thème : Histoire, géographie et culture, 8 questions sur 40 à l’examen ; sous-thème « Périodes et figures historiques », 3 questions.
• Liste officielle : question de la liste de la mention naturalisation (nouvel onglet) (édition du 12 décembre 2025). Mention : examen civique naturalisation.
• Pour réviser : la partie 4 du livret du citoyen, « Histoire, géographie et culture » (pages 37 à 60).
• Lexique : Code civil.

Toutes les questions de ce thème, avec leur réponse : questions histoire, géographie et culture. Le format de l’épreuve, les dates et l’inscription : le guide de l’examen civique.

Cette question est expliquée en détail dans la leçon De la Révolution à la République (« Napoléon Ier et le Code civil »), avec un contrôle de cinq questions et un entraînement corrigé sur tout le thème. Ils font partie de la préparation complète de Kit Civique.

• Qui a été président de la Ve République ?Réponse : Georges Pompidou
• Que signifie la date du 14 juillet pour les Français ?Réponse : La fête nationale de la France
• Lequel de ces pays est un pays fondateur de l’Union Européenne ?Réponse : L’Italie
• Quel roi de France a été guillotiné pendant la Révolution française ?Réponse : Louis XVI

Intitulé de la question : ministère de l’Intérieur (DGEF), Licence Ouverte 2.0. Réponses proposées, explication et sources : Kit Civique.